Aller au contenu principal
  • Français
  • English
  • Español
  • Català

User menu

  • Se connecter
Accueil
  • Accueil
  • La Commune
    • Le conseil municipal
    • Les séances du Conseil Municipal
      • Convocations du Conseil Municipal
      • Délibérations du Conseil Municipal
      • Comptes rendus / Procès verbaux
    • Arrêtés et décisions du Conseil Municipal
    • Les services de la mairie
    • Les syndicats
    • La communauté de commune
    • L'Albère et l'histoire
  • Les démarches
    • Urbanisme
    • Autorisation de sortie du territoire
    • Carte nationale d'identité / Passeport
    • Certificat d'immatriculation / Permis de conduire
    • Débroussaillage / Brûlage des végétaux
    • Inscription listes électorales
    • Maison France Services
    • Mariage
    • Ramassage des déchets
    • Recensement citoyen
  • Actualités
  • Contact

Breadcrumbs

Délibérations du Conseil Municipal du 17 juin 2025

Document
2025-007 Modification du tableau des effectifs avec suppression et création de poste.pdf-lun 23/06/2025 - 11:51 (488.9 Ko)
2025-008 Acceptation de la dissolution du Syndicat intercommunal scolaire de Céret.pdf-lun 23/06/2025 - 11:51 (156.85 Ko)
2025-009 Modification des status du SPANC66.pdf-lun 23/06/2025 - 11:51 (363.82 Ko)
2025-010 Rectification d'erreurs sur la délibération 2025-004 relatif au budget de l'exercice 2025.pdf-lun 23/06/2025 - 11:51 (370.82 Ko)
2025-011 Acceptation de la dissolution du SIE Les CLuses Le Perthus L'Albère.pdf-lun 23/06/2025 - 11:51 (261.29 Ko)
2025-012 Convention d'adhésion au service commun gestion administrative de la restauration scolaire.pdf-lun 23/06/2025 - 11:51 (422.61 Ko)

Pied de page 1

  • Mentions Légales

Pied de page 2

  • Conditions Générales d’Utilisations

Pied de page 3

  • Politique de Confidentialité

Footer menu

  • Paramètres Cookies